Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'O'DISC
QUALIGRAPH' (SARL)

Numéro de dépôt :
94547959
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque CROC'O'DISC

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIGRAPH' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CROC'O'DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIGRAPH' domicilié(e) 17 Rue de l'Epine, 73160 COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 779 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société QUALIGRAPH' Monsieur SOSKIN Philippe - France.

La marque CROC'O'DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'O'DISC est expirée depuis le 30 novembre 2004.

QUALIGRAPH' a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGRAPH' LA GRIFFE DE VOS IMAGES


QUALIGRAPH' (SARL) - 17 Rue de l'Epine, 73160 COGNIN - France - SIREN 352779938


Société QUALIGRAPH' Monsieur SOSKIN Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Disque compact multimédia; logiciel informatique; disque compact à mémoire morte; disque optique compact